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Lexique

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site www.avenabio.fr

Contenu : l’ensemble des éléments qui constituent l’information présente sur le Site, notamment les textes, images et vidéos.

Informations Client : ci-après dénommé «Information (s)» qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par www.avenabio.fr pour la gestion du compte Client, la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes «données à caractère personnel», «personne concernée», «sous-traitant» et «données sensibles» ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD: n° 2016-679). 

 

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.avenabio.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Avêna 

Immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro 89234360900012.

Numéro de TVA : FR07892343609

116, Route de Berry 74540 Saint-Félix

Responsable publication : Audrey Saint-Marcel – contact@avenabio.fr

Le responsable publication est une personne physique.

Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par www.avenabio.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.avenabio.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

L’utilisation du site www.avenabio.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site www.avenabio.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucun cas réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

Description des services fournis

Le site www.avenabio.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la Société.

La Société s’efforce de fournir sur le site www.avenabio.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.avenabio.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.avenabio.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : www.avenabio.fr

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

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En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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